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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2024 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2024 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2023 à 2025, dans certains corps relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.