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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2024 relatif aux taux de promotion dans le corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2024 relatif aux taux de promotion dans le corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2023 à 2025, dans le corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.