Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 mai 2024 modifiant l'arrêté du 24 juin 2021 relatif à l'expérimentation de télésurveillance médicale des patients transplantés)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 mai 2024 modifiant l'arrêté du 24 juin 2021 relatif à l'expérimentation de télésurveillance médicale des patients transplantés)


Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation de télésurveillance médicale des patients transplantés annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 24 juin 2021.