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Article AUTONOME (Accord du 16 mai 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident des agents du ministère de l'intérieur et des outre-mer ainsi que ceux des établissements publics et d'une autorité administrative indépendante adhérant volontairement au contrat collectif)

Article AUTONOME (Accord du 16 mai 2024 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident des agents du ministère de l'intérieur et des outre-mer ainsi que ceux des établissements publics et d'une autorité administrative indépendante adhérant volontairement au contrat collectif)


ANNEXE 2
GRILLE DE GARANTIES


Garanties y compris le remboursement de la Sécurité sociale (sauf mention contraire). Garanties exprimées en % de la base de remboursement de la Sécurité sociale (sauf mention contraire).


Poste de soins

Panier de l'accord
interministériel

Option 1

Option 2

Hospitalisation

Honoraires (1)

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 %

200 %

250 %

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 %

180 %

200 %

Forfait journalier hospitalier

Forfait journalier hospitalier

Frais réels

Frais réels

Frais réels

Forfait hospitalier et frais de séjour

Forfait actes lourds (participation forfaitaire de 24 €)

Frais réels

Frais réels

Frais réels

Frais de séjour

100 %

150 %

200 %

Chambre particulière (sans limitation de durée)

Court séjour et maternité

50 €/nuit

60 €/nuit

100 €/nuit

Soins de suite

40 €/nuit

50 €/nuit

60 €/nuit

Psychiatrie

45 €/nuit

55 €/nuit

65 €/nuit

Ambulatoire

25 €/jour

30 €/jour

35 €/jour

Frais d'accompagnant

Etablissement conventionné

38,50 €/nuit

40 €/nuit

45 €/nuit

Etablissement non conventionné

25 €/nuit

30 €/nuit

35 €/nuit

Autres

Autres

-

-

-

Soins courants

Honoraires médicaux

Consultations/Visites de médecins généralistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

100 %

200 %

250 %

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

100 %

180 %

200 %

Consultations/Visites de médecins spécialistes

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 %

200 %

250 %

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 %

180 %

200 %

Actes techniques médicaux

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

150 %

200 %

250 %

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

130 %

180 %

200 %

Actes d'imagerie médicale

Praticien OPTAM/OPTAM-CO

130 %

200 %

250 %

Praticien non OPTAM/OPTAM-CO

100 %

180 %

200 %

Honoraires paramédicaux

Infirmiers, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes

100 %

150 %

200 %

Masseurs-kinésithérapeutes

130 %

150 %

200 %

Analyses et examens de laboratoire

Analyses et examens de laboratoire

100 %

150 %

200 %

Médicaments

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 65 %

100 %

100 %

100 %

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 30 %

100 %

100 %

100 %

Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15 %

100 %

100 %

100 %

Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse)

70 €/an

100 €/an

150 €/an

Matériel médical

Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique)

200 %

250 %

350 %

Frais de transport en véhicule sanitaire

Ambulance, taxi conventionné (hors SMUR)

100 %

150 %

200 %

Dentaire

Soins et prothèses 100 % Santé (2)

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Soins (hors 100 % Santé)

Consultations, soins courants, radiologie, chirurgie, parodontologie (acceptée SS)

100 %

100 %

200 %

Prothèses (hors 100 % Santé)

Panier Maitrisé

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

375 %

425 %

475 %

Prothèses amovibles

375 %

425 %

475 %

Prothèses provisoires

375 %

400 %

450 %

Inlay Core

375 %

400 %

425 %

Inlays onlays d'obturation

150 %

250 %

375 %

Panier Libre

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

Dent visible : 300 %
Dent non visible : 250 %

350 %

475 %

Prothèses amovibles

Dent visible : 300 %
Dent non visible : 250 %

300 %

475 %

Prothèses provisoires

300 %

350 %

450 %

Inlay Core

200 %

250 %

375 %

Inlay Onlay d'obturation

-

Implantologie

Implants

500 €/implant
(limite 2 implants/an)

600 €/implant
(limite 2 implants/an)

700 €/implant
(limite 2 implants/an)

Couronne sur implant

200 €/couronne
(limite 2 couronnes/2 ans)

300 €/couronne
(limite 2 couronnes/an)

400 €/couronne
(limite 2 couronnes/an)

Orthodontie

Orthodontie (remboursée par la Sécurité sociale)

250 %

300 %

450 %

Orthodontie (non remboursée par la Sécurité sociale)

400 €/semestre

400 €/semestre

500 €/semestre

Aides auditives

Equipements 100 % Santé (2) (3)

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Equipements à tarif libre (3)

800 €

1 200 €

1 500 €

Petits équipements (piles…)

-

-

52,50€/an

Optique

Equipements 100 % Santé (2)

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Remboursement total
de la dépense engagée

Equipements à tarif libre

Monture

50 €

75 €

100 €

Monture + Verres (cf. grille optique)

1 Monture + 2 verres simples : 170 €
1 Monture + 2 verres complexes : 270 € ou 350 €
1 Monture + 2 verres très complexes : 450 €

1 Monture + 2 verres simples : 200 €
1 Monture + 2 verres complexes : 300 € ou 400 €
1 Monture + 2 verres très complexes : 500 €

1 Monture + 2 verres simples : 300 €
1 Monture + 2 verres complexes : 400 € ou 500 €
1 Monture + 2 verres très complexes : 600 €

Autres prestations optique

Lentilles prescrites prises ou non prises en charge, y compris lentilles jetables (4)

100 €/an

100 €/an

200 €/an

Chirurgie réfractive dont kératotomie (par œil)

400 €/an

450 €/an

750 €/an

Grille optique (par verre)

Verre unifocal, sphérique

Sphère de - 6 à + 6 (simple)

60 €

62,50 €

100 €

Sphère < 6 ou Sphère > 6 (complexe)

110 €

112,50 €

150 €

Verre unifocal, sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0 (simple)

60 €

62,50 €

100 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6 (simple)

60 €

62,50 €

100 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 6 (complexe)

110 €

112,50 €

150 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 6 (complexe)

110 €

112,50 €

150 €

Cylindre > + 4, sphère de - 6 à 0 (complexe)

110 €

112,50 €

150 €

Verre multifocal ou progressif sphérique

Sphère de - 4 à + 4 (complexe)

150 €

162,50 €

200 €

Sphère < - 4 ou > + 4 (très complexe)

200 €

212,50 €

250 €

Verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 8 à 0 (complexe)

150 €

162,50 €

200 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 8 (complexe)

150 €

162,50 €

200 €

Cylindre > + 4, sphère de - 8 à 0 (très complexe)

200 €

212,50 €

250 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 8 (très complexe)

200 €

212,50 €

250 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 8 (très complexe)

200 €

212,50 €

250 €

Autres postes

Cures thermales acceptées SS

Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport

100 %

100 % + 10 % PMSS

100 % + 10 % PMSS

Médecines additionnelles et de prévention

Médecine douce

Ostéopathe, chiropracteur, homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, acupuncteur, psychomotricien, sophrologue

2 séances/an
(limite 40€/séance)

4 séances/an
(limite 50 €/séance)

6 séances/an
(limite 50 €/séance)

Psychologue

Psychologue non remboursé par la Sécurité sociale

4 séances/an
(limite 30€/séance)

5 séances/an
(limite 50 €/séance)

6 séances/an
(limite 50 €/séance)

Actes refusés SS

Vaccins

80€/an

80 €/an

150 €/an

Consultation diététique

Bilan parodontal

Ostéodensitométrie osseuse

150 €/an

Sevrage tabagique

Contraception, tests de grossesse

80€/an

80 €/an

150 €/an

Prévention

Amniocentèse, Dépistage Prénatal Non invasif

183 €/acte

183 €/acte

300 €/acte

Tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale

100 %

100 %

100 %

(1) Honoraires médicaux, chirurgicaux (hors chirurgie esthétique), obstétricaux et psychiatriques.
(2) Tels que définis règlementairement.
(3) Le renouvellement de la prise en charge d'une prothèse auditive se fait tous les 4 ans. Ce délai s'entend pour chaque oreille indépendamment.
(4) Pour la branche professionnelle et le panier de l'accord interministériel, le montant forfaitaire inclut le ticket modérateur. Au-delà du forfait en euros, le remboursement s'effectue à hauteur du ticket modérateur.


ANNEXE 3
PANIER DE SOINS ÉTRANGER


Nouvelle PSC

PANIER DE SOINS ÉTRANGER

Soins réalisés en France
(panier de soins)

Soins réalisés à l'étranger
(les remboursements
étant plafonnés
à 300 000 €/an/bénéficiaire)

SOINS COURANTS

HONORAIRES MEDICAUX
Consultations et visites généralistes

Médecins adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO
Médecins non adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

100 % BR
100 % BR

90 % FR
90 % FR

Consultations/Visites de médecins spécialistes

Médecins adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO
Médecins non adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

150 % BR
130 % BR

90 % FR
90 % FR

Actes techniques médicaux

Praticien adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO
Praticien non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

150 % BR
130 % BR

90 % FR
90 % FR

Actes d'imagerie médicale

Praticien adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO
Praticien non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

130 % BR
100 % BR

90 % FR
90 % FR

Honoraires paramédicaux

Infirmiers, pédicures, podologues, orthophonistes, orthoptistes

100 % BR

90 % FR

Masseurs-kinésithérapeutes

130 % BR
1re séance 40 €

90 % FR

Psychologues conventionnés, pris en charge par la sécurité sociale dans la limite de 8 séances par an

1re séance 40 €
30 €/séance

1re séance 40 € - 30 €/séance
(dans la limite de 8 séances, sans notion de prise en charge par la SS)

Analyse et examens de laboratoire

Analyse et examens de laboratoire

100 % BR

90 % FR

Affection longue durée (Prise en charge 100 % SS Française)

100 % FR

CURES THERMALES

Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport

100% BR

100 % BRR

PHARMACIE

Médicaments à service médical rendu majeur ou important

100 % BR

90 % FR

Médicaments à service médical rendu modéré

100 % BR

90 % FR

Médicaments à service médical faible

100 % BR

90 % FR

Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse)

70 €/an

100 €/an

Frais de transport

Ambulance, taxi conventionné (hors SMUR)

100 % BR

90 % FR

Matériel médical

Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique)

200% BR

150% BRR

DENTAIRE

Soins et prothèses dentaires 100% santé

Remboursement total
de la dépense engagée

-

Soins dentaires

100 % BR

90 % FR

Prothèses (hors 100% Santé)

Panier Maitrisé

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

375 % BR

320 % BRR

Prothèses amovibles

375 % BR

320 % BRR

Prothèses provisoires

375 % BR

320 % BRR

Inlay Core

375 % BR

320 % BRR

Inlays onlays d'obturation

150 % BR

140 % BRR

Panier aux tarifs libres

Prothèses fixes (couronnes et bridges)

Dent visible : 300 % BR
Dent non visible : 250 % BR

320 % BRR

Prothèses amovibles

Dent visible : 300 % BR
Dent non visible : 250 % BR

320 % BRR

Prothèses provisoires

300 % BR

320 % BRR

Inlay Core

200 % BR

140 % BRR

Inlays onlays d'obturation

200 % BR

140 % BRR

Implantologie

Implants (limite 2 implants/an)

500 €/implant

500 €/implant

Couronne sur implant (limite 2 couronnes/2 ans)

200 €/couronne

200 €/couronne

Prothèses dentaires non pris en charge par la SS

Prothèses dentaires non pris en charge par la SS

-

225 % BRR

Orthodontie

Orthodontie (remboursée par la Sécurité sociale)

250 % BR

255 % BRR

Orthodontie (non remboursée par la Sécurité sociale)

400 €/semestre

225 % BRR

OPTIQUE

OPTIQUE

Equipements 100% Santé

Remboursement total
de la dépense engagée

-

Equipements à tarif libre
Monture

Verres

50 €
Cf. grille optique

100 €
Cf. grille optique

Autres prestations optique

Lentilles prescrites prises ou non prises en charge, y compris lentilles jetables

100 €/an

130 €/an

Chirurgie réfractive dont kératotomie (par œil)

400 €/an

400 €/an

Grille optique

Type de verre (remboursement par verre)

Verre unifocal, sphérique

Sphère de - 6 à + 6 (Verre simple)

60 €

125 €

Sphère < 6 ou Sphère > 6 (Verre complexe)

110 €

300

Verre unifocal, sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0 (Verre simple)

60 €

125 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6 (Verre simple)

60 €

125 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 6 (Verre complexe)

110 €

300 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 6 (Verre complexe)

110 €

300 €

Cylindre > + 4, sphère de - 6 à 0 (Verre complexe)

110 €

300 €

Verre multifocal ou progressif sphérique

Sphère de - 4 à + 4 (Verre complexe)

150 €

300 €

Sphère < - 4 ou > + 4 (Verre hypercomplexe)

200 €

350 €

Verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique

Cylindre ≤ + 4, sphère (Verre complexe)

150 €

300 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 8 (Verre complexe)

150 €

300 €

Cylindre > + 4, sphère de - 8 à 0 (Verre hypercomplexe)

200 €

350 €

Sphère > 0 et (sphère + cylindre) > + 8 (Verre hypercomplexe)

200 €

350 €

Cylindre ≥ + 0,25, sphère < - 8 (Verre hypercomplexe)

200 €

350 €

AIDES AUDITIVES

Prothèses auditives

Equipements 100% Santé

Remboursement total
de la dépense engagée

-

Equipements à tarif libre (<= 20 ans)

1 400 €

1 200 €

Equipements à tarif libre (> 20 ans)

800 €

1 200 €

HOSPITALISATION

HOSPITALISATION

Frais de séjour

100 % BR

90 % FR

Honoraires médecin

Conventionnés adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

150 % BR

90 % FR

Conventionnés non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée OPTAM et OPTAM-CO

130 % BR

90 % FR

Forfait journalier hospitalier

Forfait journalier hospitalier

100% FR

-

Forfait hospitalier

Forfait actes lourds (participation forfaitaire de 24€)

100% FR

-

Forfait patient urgence (FPU)

Forfait patient urgence (FPU)

100% FR

-

Chambre particulière (sans limitation de durée)

Court séjour et maternité

50 €/nuit

68 €/nuit

Soins de suite

40 €/nuit

68 €/nuit

Psychiatrie

45 €/nuit

68 €/nuit

Ambulatoire

25 €/jour

25 €/jour

Frais d'accompagnant

Etablissement conventionné

38,50 €/nuit

38,50 €/nuit

Etablissement non conventionné

25 €/nuit

38,50 €/nuit

AUTRES POSTES

Médecines additionnelles et de prévention

Médecine douce

Ostéopathe, chiropracteur, homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, acupuncteur, psychomotricien, sophrologue (limité à 2 séances/an)

30 €/séance

30 €/séance

Actes refusées par la sécurité Sociale

Vaccins, consultation diététique, bilan parodontal, ostéodensitométrie osseuse, sevrage tabagique

80 €/an

80 €/an

Contraception, tests de grossesse

80 €/an

80 €/an

Prévention

Amniocentèse, Dépistage Prénatal Non invasif

183 €/acte

183 €/acte

Tout acte de prévention remboursé par la Sécurité sociale

100 % BR

100% BRR

Services spécifiques

Rapatriement sanitaire

Oui

Oui