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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-07 du 6 mai 2024 autorisant la SCIC Turbul'lance à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio du Michel)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-07 du 6 mai 2024 autorisant la SCIC Turbul'lance à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio du Michel)


La SCIC Turbul'lance est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec le comité territorial de l'audiovisuel de Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé La Radio du Michel en modulation de fréquence.