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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-479 du 27 mai 2024 relatif à l'enregistrement des physiciens médicaux)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-479 du 27 mai 2024 relatif à l'enregistrement des physiciens médicaux)


Au 4° de l'article D. 6124-137 du code de la santé publique, le mot : « radiophysicien » est remplacé par les mots : « physicien médical ».