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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2024 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture)


Après l'article 6 de l'arrêté du 11 mars 1993 susvisé, il est inséré un article 6-1 ainsi rédigé :


« Art. 6-1.-Le secrétariat du comité est assuré par le secrétariat général du ministère de la culture. »