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Article AUTONOME (Décision n° 2024‐0637 du 21 mars 2024 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans les bandes 700 MHz, 900 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Martinique et en Guadeloupe pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public)

Article AUTONOME (Décision n° 2024‐0637 du 21 mars 2024 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans les bandes 700 MHz, 900 MHz et 3,4 - 3,8 GHz en Martinique et en Guadeloupe pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public)


I.1.2. Fréquences de la bande 900 MHz disponibles à partir du 1er mai 2025


Les fréquences de la bande 900 MHz seront attribuées par bloc de 5 MHz, en mode de duplexage en fréquence (mode FDD) :


5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

5MHz

B1

B2

B3

B4

B5

B6

B7

B1

B2

B3

B4

B5

B6

B7


Figure 2 : Schéma des blocs de fréquences de la bande 900 MHz objet des présentes procédures


Voie montante

Voie descendante

Bloc B1

880 à 885 MHz

925 à 930 MHz

Bloc B2

885 à 890 MHz

930 à 935 MHz

Bloc B3

890 à 895 MHz

935 à 940 MHz

Bloc B4

895 à 900 MHz

940 à 945 MHz

Bloc B5

900 à 905 MHz

945 à 950 MHz

Bloc B6

905 à 910 MHz

950 à 955 MHz

Bloc B7

910 à 915 MHz

955 à 960 MHz


Tableau 2 : Liste des fréquences dans la bande 900 MHz objet des présentes procédures


Sur le territoire de Guadeloupe, les blocs B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et les blocs B1 et B2 (17) seront attribués de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.
Sur le territoire de Martinique, les blocs B2, B3, B4, B5, B6 et B7 seront attribués dans des paquets de fréquences, et le bloc B1 (18) sera attribué de façon individuelle, selon les modalités décrites dans le document II.


(17) Les fréquences contenues dans ces deux blocs sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.
(18) La majorité des fréquences contenues dans ce bloc sont concernées par des incompatibilités entre le plan de fréquences européen et les plans actuels des territoires voisins.