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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2024 portant cahier des charges pour l'organisation des épreuves théoriques du permis de conduire)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2024 portant cahier des charges pour l'organisation des épreuves théoriques du permis de conduire)


L'identité du candidat est vérifiée avant le début des épreuves à partir de l'une des pièces listées à l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé.
En cas de doute sur l'identité d'une personne, l'organisateur agréé ne l'autorise pas à passer l'examen.