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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-311 du 25 avril 2024 modifiant la décision n° 2021-820 du 13 juillet 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille (collectivité territoriale de Corse))

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-311 du 25 avril 2024 modifiant la décision n° 2021-820 du 13 juillet 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille (collectivité territoriale de Corse))


Les fréquences suivantes sont retirées de la liste des fréquences publiée à l'annexe II de la décision n° 2021-820 du 13 juillet 2021 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiée par les décisions n° 2021-1511 du 22 décembre 2021 et n° 2022-76 du 16 février 2022 de l'ARCOM, relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille (collectivité territoriale de Corse) :


Département de la Corse-du-Sud


Zone géographique mise en appel : Ajaccio.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

2

90,1

AJACCIO

2A -
Corse-du-Sud

GOLFE D'AJACCIO SUD

420

1 000 W

6

95,5

AJACCIO

2A -
Corse-du-Sud

GOLFE D'AJACCIO SUD

420

1 000 W

13

104,8

AJACCIO

2A -
Corse-du-Sud

GOLFE D'AJACCIO SUD

420

1 000 W


Zone géographique mise en appel : Bonifacio.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

26

93,9

BONIFACIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

LIEUDIT MONTE CORBU, BONIFACIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 1

250

1 000 W

27

95,9

BONIFACIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

LIEUDIT MONTE CORBU, BONIFACIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 2

250

1 000 W


Zone géographique mise en appel : Porto-Vecchio.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

31

88,1

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 3

200

1 000 W

34

91,2

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

200

1 000 W

35

93,2

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

200

1 000 W

37

94,6

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 4

200

1 000 W

38

96,4

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

200

1 000 W

42

100,4

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 5

200

1 000 W

43

103,5

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

200

1 000 W

44

104,1

PORTO-VECCHIO, une portion de l'axe routier T10

2A -
Corse-du-Sud

PUNTA DI A VARRA, PORTO-VECCHIO

Fréquence disponible sous réserve d'effecteur le réaménagement n° 6

200

1 000 W


Département de la Haute-Corse


Zone géographique mise en appel : Bastia.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

63

93,5

BASTIA

2B -
Haute-Corse

VILLE DI PIETRABUGNO

Allotissement CERVIONE-PLAINE
93,6 MHz

360

1 000 W 10 W 20°/30°

64

95,3

BASTIA

2B -
Haute-Corse

VILLE DI PIETRABUGNO

360

1 000 W 10 W 10°/60°

70

102,7

BASTIA

2B -
Haute-Corse

VILLE DI PIETRABUGNO

360

1 000 W 10 W 20°/40°

74

105

BASTIA

2B -
Haute-Corse

VILLE DI PIETRABUGNO

Allotissement CERVIONE-PLAINE
105,1 MHz

360

1 000 W


Zone géographique mise en appel : Calvi.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

126

107,4

CALVI

2B -
Haute-Corse

CALVI

-

60

1 000 W 100 W 20°/50°


Zone géographique mise en appel : Cervione-Plaine.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

89

90,6

CERVIONE, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

SAN GIULANO

50

2 000 W

91

93,6

CERVIONE, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

SAN GIULANO

Allotissement BASTIA
93,5 MHz

50

2 000 W 200 W 330°/30°

93

100,4

CERVIONE, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

SAN GIULANO

50

2 000 W


Zone géographique mise en appel : Ghisonaccia.


CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE

Numéro
d'allotissement

Fréquence (MHz)

Zones
principalement
couvertes

Département d'implantation
de l'émetteur

Zone
d'implantation
de l'émetteur

Contrainte
de programme / remarque

Altitude maximum
des
antennes
(m)

Puissance apparente rayonnée maximum (W)

106

87,6

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

107

88

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

109

91,6

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

110

92,5

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

111

94,1

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

112

96,2

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

113

96,6

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

114

97,8

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

116

102,5

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

118

105,3

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W

120

107

GHISONACCIA, une portion de l'axe routier T10

2B -
Haute-Corse

PLAINE, GHISONACCIA

100

2 000 W