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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2023 relatif à l'expérimentation d'une organisation et coordination des traitements âge ville établissements de santé (OCTAVE))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2023 relatif à l'expérimentation d'une organisation et coordination des traitements âge ville établissements de santé (OCTAVE))


L'annexe de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.