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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2023 relatif à l'expérimentation d'une organisation et coordination des traitements âge ville établissements de santé (OCTAVE))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2023 relatif à l'expérimentation d'une organisation et coordination des traitements âge ville établissements de santé (OCTAVE))


A l'article 1er de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé, les mots : « autorisée pour une durée de 3 ans et 9 mois. Elle se termine le 30 avril 2024 » sont remplacés par les mots : « autorisée pour une durée de 4 ans. Elle se termine le 31 juillet 2024 ».