Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)

Au 1° de l'article 8-1, les mots : « du présent arrêté (1) » sont ajoutés après les mots : « l'annexe VI ».