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Article AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle


Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début
de la période
de reconnaissance

Date de fin
de la période
de reconnaissance

Nombre
de reconnaissances
au cours
des 5 dernières
années hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Alpes-de-Haute-Provence

Beauvezer

Inondations et coulées de boue

01/12/2023

03/12/2023

Le débit maximum du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-de-Haute-Provence

Méolans-Revel

Inondations et coulées de boue

01/12/2023

01/12/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-de-Haute-Provence

Mure-Argens (La)

Inondations et coulées de boue

01/12/2023

03/12/2023

1

Le débit du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans

Alpes-de-Haute-Provence

Saint-André-les-Alpes

Inondations et coulées de boue

01/12/2023

03/12/2023

1

Le débit maximum du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardèche

Lagorce

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

10/03/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Ardèche

Malarce-sur-la-Thines

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

10/03/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Ardèche

Montselgues

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

09/03/2024

10/03/2024

1

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardennes

Douzy

Inondations et coulées de boue

04/01/2024

12/01/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Ardennes

Fraillicourt

Inondations et coulées de boue

22/02/2024

22/02/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Ardennes

Liart

Inondations et coulées de boue

22/02/2024

22/02/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui à favorisé le ruissellement.

Bouches-du-Rhône

Martigues

Inondations par choc mécanique des vagues

19/10/2023

20/10/2023

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, de la houle et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Charente-Maritime

Aumagne

Inondations par remontée de nappe phréatique

03/02/2021

09/02/2021

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrologiques : niveau historique de la nappe.

Dordogne

Bourdeilles

Inondations et coulées de boue

11/12/2023

12/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Dordogne

Montpon-Ménestérol

Inondations et coulées de boue

09/12/2023

16/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Dordogne

Neuvic

Inondations et coulées de boue

11/12/2023

13/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Dordogne

Terrasson-Lavilledieu

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

14/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Dordogne

Trélissac

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

12/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Gers

Lannepax

Inondations et coulées de boue

21/06/2023

21/06/2023

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Larressingle

Inondations par remontée de nappe phréatique

22/01/2021

25/01/2021

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrologiques.

Gironde

Arcachon

Inondations par choc mécanique des vagues

11/02/2024

11/02/2024

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Arès

Inondations par choc mécanique des vagues

10/02/2024

11/02/2024

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Lacanau

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

20/12/2023

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Gironde

Lanton

Inondations par choc mécanique des vagues

10/02/2024

11/02/2024

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Isère

Deux Alpes (Les)

Inondations et coulées de boue

20/10/2023

20/10/2023

1

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Isère

Villeneuve-de-Marc

Inondations et coulées de boue

24/10/2023

24/10/2023

2

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Loire

Monastier-sur-Gazeille (Le)

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

09/03/2024

3

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Loire-Atlantique

Pouliguen (Le)

Inondations par choc mécanique des vagues

28/10/2023

30/10/2023

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot

Cahors

Inondations et coulées de boue

20/06/2023

21/06/2023

Les cumuls de précipitations lors l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Manche

Dangy

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

03/11/2023

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Morbihan

Île-d'Arz

Inondations par choc mécanique des vagues

28/10/2023

28/10/2023

1

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Morbihan

Séné

Inondations par choc mécanique des vagues

28/10/2023

30/10/2023

1

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Hayange

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Pas-de-Calais

Arras

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

09/01/2024

16/02/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle prédominante et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Bourthes

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

27/02/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Clairmarais

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Crépy

Inondations et coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Pas-de-Calais

Mory

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

15/01/2024

15/01/2024

1

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle prédominante et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Quernes

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

26/02/2024

4

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Saint-Laurent-Blangy

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/07/2022

30/11/2022

2

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Sempy

Inondations et coulées de boue

27/12/2023

11/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et des débits des cours d'eau constatés dans un contexte de sols saturés en eau.

Bas-Rhin

Merkwiller-Pechelbronn

Inondations et coulées de boue

22/02/2024

23/02/2024

2

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Sarthe

Lude (Le)

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

10/03/2022

31/12/2022

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.

Seine-et-Marne

Bellot

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

26/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Seine-et-Marne

Chauffry

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

27/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Condé-Sainte-Libiaire

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Couilly-Pont-aux-Dames

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Coulommiers

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

27/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Crécy-la-Chapelle

Inondations et coulées de boue

27/02/2024

29/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Esbly

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Ferté-Gaucher (La)

Inondations et coulées de boue

25/02/2024

26/02/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Seine-et-Marne

Jouy-sur-Morin

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

28/02/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Seine-et-Marne

Lescherolles

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

28/02/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Seine-et-Marne

Montry

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Mouroux

Inondations et coulées de boue

27/02/2024

29/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Pommeuse

Inondations et coulées de boue

27/02/2024

29/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Saint-Martin-des-Champs

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

28/02/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Seine-et-Marne

Saint-Martin-du-Boschet

Inondations et coulées de boue

26/02/2024

26/02/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Seine-et-Marne

Villiers-sur-Morin

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Voulangis

Inondations et coulées de boue

23/02/2024

24/02/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Voulangis

Inondations et coulées de boue

28/02/2024

01/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Somme

Nibas

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

24/11/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Tarn

Aiguefonde

Inondations et coulées de boue

11/09/2023

12/09/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn-et-Garonne

Albias

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/02/2021

03/02/2021

1

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrologiques : niveau historique de la nappe.

Var

Flassans-sur-Issole

Inondations et coulées de boue

10/03/2024

10/03/2024

3

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Var

Fréjus

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

10/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Var

Pierrefeu-du-Var

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

10/03/2024

2

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Var

Puget-sur-Argens

Inondations et coulées de boue

10/03/2024

10/03/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Roquebrune-sur-Argens

Inondations et coulées de boue

10/03/2024

10/03/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Vaucluse

Apt

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

10/03/2024

5

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Yonne

Chablis

Inondations et coulées de boue

10/03/2024

14/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Yonne

Guillon-Terre-Plaine

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

13/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Yonne

Isle-sur-Serein (L')

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

13/03/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Yonne

Noyers

Inondations et coulées de boue

09/03/2024

13/03/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Yonne

Pontigny

Inondations et coulées de boue

10/03/2024

14/03/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-Saint-Denis

Épinay-sur-Seine

Inondations et coulées de boue

11/06/2023

11/06/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Seine-Saint-Denis

Sevran

Inondations et coulées de boue

11/06/2023

11/06/2023

3

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Martinique

François (Le)

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

26/10/2023

30/10/2023

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.