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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 avril 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA de la société MEDTRONIC France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Medtronic France (MEDTRONIC) S.A.S. » :


a) Le paragraphe suivant :


VALIANT CAPTIVIA

La prise en charge de VALIANT est assurée en cas de :
- anévrismes de plus de 6 cm de diamètre ;
- dissections aiguës lorsqu'il existe une indication opératoire ;
- ulcères pénétrants en cas de complications ;
- ruptures traumatiques de l'isthme dans un contexte de polytraumatisme.
La réalisation de l'implantation doit être effectuée dans des centres ayant l'expertise des deux traitements endovasculaires et chirurgicaux, et disposant d'un plateau technique adéquat. Une réflexion multidisciplinaire doit être mise en œuvre, en particulier, sur le risque de conversion chirurgicale et l'éventuel recours à une circulation extra-corporelle (CEC).
La présence d'un collet proximal d'au moins 2 cm de longueur permettant de poser l'endoprothèse doit être vérifiée. Les patients doivent être informés des avantages et inconvénients des techniques de réparations disponibles que sont la chirurgie ouverte et la prothèse endo-aortique (PEA).
Une surveillance annuelle par CT-scan, ou IRM + radiographie doit être réalisée. La prise en charge est assurée pour les produits suivants :


est remplacé comme suit :


VALIANT CAPTIVIA

INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Pathologies de l'aorte descendante :
- Anévrismes de plus de 6 cm de diamètre ;
- Dissections aiguës lorsqu'il existe une indication opératoire ;
- Ulcères pénétrants en cas de complications ;
- Ruptures traumatiques de l'isthme dans un contexte de polytraumatisme.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'implantation des endoprothèses aortiques thoraciques VALIANT avec système de pose CAPTIVIA doit être réalisée conformément aux modalités ci-dessous :
- La réalisation de l'implantation dans des centres ayant l'expertise des deux traitements endovasculaires et chirurgicaux, et disposant d'un plateau technique adéquat.
- La mise en œuvre d'une réflexion multidisciplinaire, en particulier sur le risque de conversion chirurgicale et l'éventuel recours à une circulation extra-corporelle (CEC).
- La vérification de la présence d'un collet proximal d'au moins 2 cm de longueur, permettant de poser l'endoprothèse.
- La nécessité d'informer les patients des avantages et inconvénients des techniques de réparations disponibles, que sont la chirurgie ouverte et la PEA (traitement par prothèse endo-aortique).
- La surveillance annuelle par CT-scan, ou IRM + radiographie.
IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable VALIANT est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :
- Champ magnétique statique de 1,5 à 3,0 Teslas
- Champ à gradient spatial de 1 000 Gauss/cm
- Taux d'absorption spécifique maximum de l'énergie moyennée sur l'ensemble du corps de 4W/kg pendant 15 min de balayage.


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b) Dans la nomenclature des codes 3188576, 3154034, 3177466, 3123192, 3142255, 3111591, 3149197 et 3110580 relatifs à VALIANT CAPTIVIA, la date de fin de prise en charge est portée au 15 janvier 2029.