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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2024 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2024 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche)


L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 5 juillet 2022 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.