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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 fixant la liste des associations et fondations qui concourent aux objectifs de la politique d'action sociale des armées et satisfont à un intérêt général du ministère des armées)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 fixant la liste des associations et fondations qui concourent aux objectifs de la politique d'action sociale des armées et satisfont à un intérêt général du ministère des armées)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.