Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Caudecoste)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Caudecoste)


Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Caudecoste pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Lot-et-Garonne et à la mairie de Caudecoste.