Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Banyuls-sur-Mer)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Banyuls-sur-Mer)


Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable de Banyuls-sur-Mer pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Pyrénées-Orientales et à la mairie de Banyuls-sur-Mer.