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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Banyuls-sur-Mer)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2024 portant classement du site patrimonial remarquable de Banyuls-sur-Mer)


Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales) conformément au plan annexé au présent arrêté.