Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 5 « Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », dans la nomenclature du code 3423161 relatif à INTERSTIM II :
a) Dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la mention suivante est ajoutée :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, le système implantable constitué du neuromodulateur INTERSTIM II et de l'électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :
« - type de système d'IRM : système cylindrique horizontal de 1,5 Tesla pour la résonance du noyau d'hydrogène, approx. 64 MHz ou système cylindrique horizontal de 3 Tesla pour la résonance du noyau d'hydrogène, approx. 128 MHz ;
« - caractéristique de vitesse maximale de balayage de gradients : ≤ 200 T/m/s par axe ;
« - gradient de champ spatial maximum : 20 T/m (2 000 gauss/cm) ;
« - type de bobine RF :
« - bobine de transmission Corps entier RF ;
« - bobine volumique de transmission/réception de tête détachable ;
« - bobine volumique de transmission/réception de membre inférieur détachable ;
« - niveau d'exposition RF : mode de fonctionnement normal ou mode de fonctionnement contrôlé de premier niveau ;
« Le mode IRM doit être activé avant l'examen et désactivé après l'examen à l'aide de la télécommande patiente. » ;
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2028.