Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1 « stents retrievers », dans la rubrique « Société STRYKER » :
1. La nomenclature du code 5131178 relatif au stent retriever TREVO XP PROVUE est remplacée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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5131178 |
Stent retriever, STRYKER, TREVO XP PROVUE. DESCRIPTION Le stent retriever TREVO XP PROVUE est constitué de nitinol et consiste en un guide central souple conique avec une section mise en forme à son extrémité distale. Des marqueurs en platine situés à l'extrémité distale permettent la visualisation radioscopique. En outre, la section mise en forme est également radio-opaque. L'extracteur est enduit d'un revêtement hydrophile. Les extracteurs sont compatibles avec la valve hémostatique de BOSTON SCIENTIFIC (réf. 421242). La tige du stent retriever porte un marqueur pour indiquer la proximité de son extrémité par rapport à l'extrémité du microcathéter. Un dispositif de rotation est fourni avec le stent retriever pour faciliter la manipulation. Une aiguille d'introduction est fournie pour introduire le stent retriever dans un microcathéter. Les stents retrievers sont dotés d'une extrémité proximale modifiée permettant la fixation de l'extension de guide DOC ABBOTT Vascular (Réf. 22260). Le montage de l'extension de guide sur le stent retriever permet le retrait ou l'échange d'un cathéter tout en maintenant la position du stent retriever dans l'anatomie du patient. Lorsque l'échange est terminé, l'extension peut être détachée. INDICATION PRISE EN CHARGE Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN. Le stent retriever TREVO XP PROVUE est prévu pour être utilisé avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Pour l'activité de soins mentionnée au 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, « activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie », les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 et aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 du code de la santé publique. Ces conditions ont été révisées dans le cadre de la réforme des autorisations via les décrets suivants : - décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie modifiant le code de la santé publique, - décret n° 2022-22 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Conformément à l'article D. 6124-149, la thrombectomie mécanique doit être entreprise par un spécialiste justifiant d'une expérience et d'une formation dans la pratique d'actes interventionnels en neuroradiologie dans un centre réalisant plus de 80 actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie par an. L'arrêté du 10 janvier 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l'article R. 6123-110 du code de la santé publique, notamment 60 actes de thrombectomie mécanique de l'accident vasculaire cérébral ischémique aigu (45 actes pour les centres assurant une permanence des soins dérogatoire) pour les centres de mention A. REFERENCES PRISES EN CHARGE - Stent retriever seul : 90183, 90182, 90185, 90186 ; - Kit 2 pièces : 80051, 80052, 93067, 93068 ; - Kit 3 pièces : M0033PK32021002, M0033PK42022002, M0033PK43022002, M0033PK62523002. Date de fin de prise en charge : 1er août 2027. |
2. Dans la nomenclature du code 5119504 relatif au stent retriever TREVO NXT PROVUE :
a) Le paragraphe « INDICATION PRISE EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe suivant :
« INDICATION PRISE EN CHARGE :
« Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique.
« - les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN.
« - les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN.
« Le stent TREVO NXT PROVUE est prévu pour être utilisé en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. » ;
b) Le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par le paragraphe suivant :
« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
« Pour l'activité de soins mentionnée au 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, “activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie”, les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 et aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 du code de la santé publique.
« Ces conditions ont été révisées dans le cadre de la réforme des autorisations via les décrets suivants :
« - décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie modifiant le code de la santé publique ;
« - décret n° 2022-22 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie.
« Conformément à l'article D. 6124-149, la thrombectomie mécanique doit être entreprise par un spécialiste justifiant d'une expérience et d'une formation dans la pratique d'actes interventionnels en neuroradiologie dans un centre réalisant plus de 80 actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie par an.
« L'arrêté du 10 janvier 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l'article R. 6123-110 du code de la santé publique, notamment 60 actes de thrombectomie mécanique de l'accident vasculaire cérébral ischémique aigu (45 actes pour les centres assurant une permanence des soins dérogatoire) pour les centres de mention A. » ;
c) La nouvelle date de fin de prise en charge est portée au 1er août 2027.