Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2024 portant modification administrative des conditions d'inscription du générateur de champ électrique antimitotique OPTUNE de la société NOVOCURE France inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2024 portant modification administrative des conditions d'inscription du générateur de champ électrique antimitotique OPTUNE de la société NOVOCURE France inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, sous-section 6 « Dispositifs délivrant des champs électriques alternatifs thérapeutiques de traitement des cancers », à la rubrique « Société NOVOCURE France (NOVOCURE) », dans le libellé court, dans le libellé long et dans la nomenclature du code 1141731, la dénomination « OPTUNE » est remplacée par « OPTUNE GIO ».