L'arrêté du 7 juin 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 5, le tableau est remplacé par le tableau suivant :
«
|
Acquis du candidat à l'entrée en formation |
Durée minimale de formation |
Dont heures minimales de pratique individuelle |
Dont heures minimales de conduite individuelle |
Heures maximales de conduite en simulateur haut de gamme |
|---|---|---|---|---|
|
Non titulaire de la catégorie D du permis de conduire |
399 |
44 |
25 |
8 |
|
Titulaire de la catégorie D du permis de conduire, sans carte de qualification de conducteur |
315 |
24 |
15 |
4 |
» ;
2° A l'article 12, les mots : « L'annexe » sont remplacés par les mots : « L'annexe 2 » ;
3° L'article 14 est ainsi modifié :
a) Au cinquième alinéa, les mots : « mise en situation n° 1 temps 2 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
b) Au septième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
c) Au huitième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 (une interrogation écrite, des vérifications courantes de sécurité, une interrogation orale et un test de maniabilité) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 » ;
d) Au treizième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
e) Au vingt-huitième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
f) Au vingt-neuvième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 (prise en charge du véhicule) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 » ;
4° Le tableau en annexe est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.