Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Les annexes II et III du même arrêté sont respectivement renumérotées, annexes IV et V.