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Article AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle


Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début
de la période
de reconnaissance

Date de fin
de la période
de reconnaissance

Nombre de
reconnaissances
au cours
des 5 dernières années hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Hautes-Alpes

Châteauroux-les-Alpes

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/12/2023

04/12/2023

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés.

Hautes-Alpes

Saint-Martin-de-Queyrières

Inondations et coulées de boue

01/12/2023

03/12/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardennes

Signy-l'Abbaye

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Ardennes

Villers-Semeuse

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

02/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Calvados

Ablon

Inondations et coulées de boue

04/12/2023

05/12/2023

3

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Calvados

Saint-Martin-aux-Chartrains

Inondations et coulées de boue

04/12/2023

05/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Boutiers-Saint-Trojan

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Champmillon

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Graves-Saint-Amant

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Jarnac

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Merpins

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Saint-Fort-sur-le-Né

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

2

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Saint-Laurent-de-Cognac

Inondations et coulées de boue

06/12/2023

24/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Château-d'Oléron (Le)

Inondations par choc mécanique des vagues

27/10/2023

28/10/2023

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du vent, du niveau marin et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Corse-du-Sud

Tavera

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

05/11/2023

1

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Corse-du-Sud

Vico

Inondations et coulées de boue

02/11/2023

03/11/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Aléria

Inondations et coulées de boue

05/11/2023

06/11/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Drôme

Chabeuil

Inondations et coulées de boue

22/05/2023

23/05/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Andernos-les-Bains

Inondations par choc mécanique des vagues

27/10/2023

28/10/2023

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une durée de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Gironde

Audenge

Inondations par choc mécanique des vagues

27/10/2023

27/10/2023

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une période de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Gironde

Saint-Antoine-sur-l'Isle

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

17/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Isère

Saint-Christophe-en-Oisans

Inondations et coulées de boue

19/10/2023

28/10/2023

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans

Landes

Hontanx

Inondations et coulées de boue

20/06/2023

20/06/2023

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Blain

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

03/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Boussay

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Loire-Atlantique

Chapelle-Launay (La)

Inondations et coulées de boue

01/01/2024

02/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Couëron

Inondations et coulées de boue

01/11/2023

05/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine.

Loire-Atlantique

Drefféac

Inondations et coulées de boue

01/01/2024

02/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Gorges

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

05/01/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Héric

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

02/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l 'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Orvault

Inondations et coulées de boue

01/01/2024

04/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Pannecé

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

05/01/2024

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Loire-Atlantique

Pontchâteau

Inondations et coulées de boue

01/01/2024

04/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire-Atlantique

Saint-Étienne-de-Montluc

Inondations et coulées de boue

28/10/2023

29/10/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine.

Loire-Atlantique

Vigneux-de-Bretagne

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

03/01/2024

1

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Hatrize

Inondations et coulées de boue

03/01/2024

05/01/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Meurthe-et-Moselle

Homécourt

Inondations et coulées de boue

03/01/2024

06/01/2024

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Morbihan

Locoal-Mendon

Inondations par choc mécanique des vagues

28/10/2023

29/10/2023

1

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Amnéville

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Basse-Ham

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Bertrange

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Beyren-lès-Sierck

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Buding

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Évrange

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Failly

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Fixem

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

2

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Gavisse

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Guerstling

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Puttelange-lès-Thionville

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Terville

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Moselle

Thionville

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

04/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Oise

Montataire

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

05/03/2023

05/03/2023

1

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Montenescourt

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

02/04/2023

02/04/2023

1

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Briscous

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

03/11/2023

03/11/2023

3

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risques d'évolution anormaux.

Bas-Rhin

Betschdorf

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

03/01/2024

2

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Bas-Rhin

Hoffen

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

03/01/2024

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Bas-Rhin

Merkwiller-Pechelbronn

Inondations et coulées de boue

02/01/2024

03/01/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l''évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Savoie

Aix-les-Bains

Inondations et coulées de boue

30/11/2023

16/12/2023

La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Bourget-du-Lac (Le)

Inondations et coulées de boue

13/12/2023

16/12/2023

La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Chanaz

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

14/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Chindrieux

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

21/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Lucey

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

14/12/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Marthod

Inondations et coulées de boue

19/01/2024

19/01/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Méry

Inondations et coulées de boue

30/11/2023

02/12/2023

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Sonnaz

Inondations et coulées de boue

30/11/2023

01/12/2023

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Tresserve

Inondations et coulées de boue

30/11/2023

16/12/2023

Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Villarembert

Inondations et coulées de boue

14/11/2023

15/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Savoie

Vions

Inondations et coulées de boue

12/12/2023

14/12/2023

La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Viviers-du-Lac

Inondations et coulées de boue

30/11/2023

16/12/2023

Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Savoie

Grand-Bornand (Le)

Inondations et coulées de boue

14/11/2023

14/11/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Savoie

Nâves-Parmelan

Inondations et coulées de boue

14/11/2023

14/11/2023

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Savoie

Saint-Laurent

Inondations et coulées de boue

10/12/2023

16/12/2023

1

L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques et de la quantité de matériaux charriée par la crue.

Seine-et-Marne

Vieux-Champagne

Inondations et coulées de boue

09/12/2023

10/12/2023

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Yvelines

Conflans-Sainte-Honorine

Inondations et coulées de boue

05/09/2022

06/09/2022

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Bourdet (Le)

Inondations et coulées de boue

04/11/2023

05/11/2023

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Chizé

Inondations et coulées de boue

05/11/2023

12/11/2023

2

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Crèche (La)

Inondations et coulées de boue

04/11/2023

06/11/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Mothe-Saint-Héray (La)

Inondations et coulées de boue

04/11/2023

06/11/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau.

Deux-Sèvres

Saint-Maixent-l'École

Inondations et coulées de boue

04/11/2023

05/11/2023

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Barre-de-Monts (La)

Inondations par choc mécanique des vagues

28/10/2023

30/10/2023

Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Maillé

Inondations et coulées de boue

10/11/2023

17/11/2023

1

La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Avirons (Les)

Inondations et coulées de boue

24/01/2024

26/01/2024

3

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Avirons (Les)

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

4

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

La Réunion

Entre-Deux

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

La Réunion

Étang-Salé (L')

Inondations et coulées de boue

24/01/2024

26/01/2024

Les cumuls de précipitations lors l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Étang-Salé (L')

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Petite-Île

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Joseph

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Leu

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Louis

Inondations et coulées de boue

21/12/2023

21/12/2023

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

La Réunion

Saint-Louis

Inondations et coulées de boue

24/01/2024

26/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Louis

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Philippe

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Saint-Pierre

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

La Réunion

Tampon (Le)

Inondations et coulées de boue

28/01/2024

29/01/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.