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Article AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


ANNEXE
(5 inscriptions)


1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :


- en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.


Code CIP

Présentation

34009 302 489 3 5

AYVAKYT 25 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

34009 302 489 4 2

AYVAKYT 50 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)


2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :


- en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) ;
- en monothérapie pour le traitement de patients adultes atteints de mastocytose systémique agressive (ASM), de mastocytose systémique associée à un néoplasme hématologique (SM-AHN) ou de leucémie à mastocytes (MCL), après au moins un traitement systémique.


En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l'indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d'une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.


Code CIP

Présentation

34009 302 147 5 6

AYVAKYT 100 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)

34009 302 147 6 3

AYVAKYT 200 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)


3. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :


- en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA).


En outre, la prise en charge de la spécialité, dans l'indication « En monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints de tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST) non résécables ou métastatiques porteuses de la mutation D842V du récepteur alpha du facteur de croissance dérivé des plaquettes (PDGFRA) » est subordonnée à une décision de prescription effectuée après proposition documentée issue d'une réunion de concertation thérapeutique avec un centre de référence et de compétences dans la prise en charge des sarcomes et tumeurs conjonctives. Le traitement devra être mis en place et suivi par le centre de référence.


Code CIP

Présentation

34009 302 147 7 0

AYVAKYT 300 mg (avapritinib), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BLUEPRINT MEDICINES (FRANCE) SAS)