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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2024 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée en Méditerranée et dans les eaux douces des bassins Rhône-Méditerranée et Corse)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2024 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée en Méditerranée et dans les eaux douces des bassins Rhône-Méditerranée et Corse)


L'arrêté du 5 février 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, sont ajoutés les mots : « dans les eaux douces des bassins autres que Rhône-Méditerranée et Corse » ;
2° Au tableau figurant à l'article 1er, les lignes : « Rhône Méditerranée » et « Corse » sont supprimées ;
3° Le deuxième alinéa de l'article 2 est supprimé ;
4° Au tableau figurant à l'article 2, les lignes : « Rhône, Méditerranée » et « Corse » sont supprimées.