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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie)


Si les conduits individuels d'évacuation sont installés dans un conduit collectif existant :
* L'installation des conduits individuels d'évacuation est réalisée simultanément et concerne l'ensemble des logements raccordés à un conduit collectif existant : □ Oui □ Non
* L'installation des conduits individuels d'évacuation est réalisée en réutilisant un conduit collectif de type :
□ VMC gaz
□ Shunt
□ Alsace
Identité du professionnel ayant réalisé la mise en place du conduit d'évacuation des produits de combustion, s'il n'est pas le signataire de cette attestation (sous-traitant par exemple) :
* Nom
* Prénom
* Raison sociale :
* N° SIRET :