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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)


L'article 10-2 est ainsi modifié :
1° Le C est ainsi modifié :
a) Après le quatorzième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Signal XB27a. Il a la même signification que le panneau d'obligation B27a. » ;
b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Signal XB45. Fin de voie réservée aux véhicules de transports en commun notifiée par le signal XB27a. » ;
2° Après le troisième alinéa du D, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Signal XC24a. Indication dynamique de voie réservée aux transports en commun. »