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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)


L'article 5-11 est ainsi modifié :
1° Le cinquième alinéa du B est complété par une phrase ainsi rédigée : « Cette signalisation s'adresse aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. » ;
2° Le quatrième alinéa du C est complété par une phrase ainsi rédigée : « Cette signalisation s'adresse aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. »