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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 relatif à la modification de la signalisation routière)


L'article 4 est ainsi modifié :
1° Au vingt-deuxième alinéa du A :
a) Le symbole : « " » est supprimé ;
b) L'alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ce panneau s'applique aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. » ;
2° Après la première phrase du treizième alinéa du B, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Toutefois les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment signalée. »