Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2024 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

A l'article 14 du même arrêté, le 6° est abrogé.