Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2024 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° Au I, les 38° et 43° et le b du 45° sont abrogés ;
2° Au II, sont ajoutés les alinéas suivants :
« 13° Université de Rennes :
« a) Institut universitaire de technologie de Lannion ;
« b) Institut universitaire de technologie de Rennes ;
« c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;
« d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;
« 14° Université Toulouse Capitole :
« a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;
« 15° Université de technologie de Tarbes :
« a) Institut universitaire de technologie de Tarbes. »