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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)


L'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa du 4° de l'annexe 8, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace » ;
2° Au vingt-deuxième alinéa du 6° de l'annexe 8, les mots : « de Nouvelle Calédonie » sont remplacés par les mots : « en Nouvelle-Calédonie » ;
3° Au dix-huitième alinéa du 2° de l'annexe 9, les mots : « des forces aériennes (CFA) » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace (CTAAE) » ;
4° Le dix-huitième alinéa du 1° de l'annexe 11 est complété par les mots : « aérien (BACEA) » ;
5° Au dix-neuvième alinéa du 1° de l'annexe 11, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace (CTAAE) » ;
6° Au treizième alinéa du 3° de l'annexe 12, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace » ;
7° Au dernier alinéa du 2° de l'annexe 13, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l'armée de l'air et de l'espace ».