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Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Données brutes

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées le 20 mars 2024

Modifications à la composition des commissions

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Dans sa séance du mercredi 20 mars 2024, la commission permanente législative a nommé son bureau ainsi composé :

2. Réunions
Jeudi 21 mars 2024

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, président de NJJ Médias, et de M. Maxime Lombardini, vice-président.

A 17 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la culture.

Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouyssou, maire de Villeneuve-les-Lavaur, de M. Raymond Frede, maire de Saint-Germain-des-Prés et de M. Jean-Louis Hormière, maire de Puylaurens, sur les usines à enrobé et la modification des plans locaux d'urbanisme.

Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
à 15 heures

- table ronde : Saint Pierre et Miquelon :
- Préfecture de Saint Pierre et Miquelon : Mmes Hélène Hargitai, sous préfète et Sandrine Montané, directrice des services du cabinet du Préfet ;
- Service territorial d'incendie et de secours (DIS 975) : Capitaine Guillaume Geay, directeur, chef du service interministériel de sécurité civile ;
- Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM 975) : Mme Patricia Bourgeois, directrice et M. Philippe Testard, directeur adjoint ;
- Commune de Miquelon Langlade ;
- Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon.

à 16 h 30

- M. Frédéric Mortier, ancien délégué interministériel aux risques majeurs outre mer.
- à 19 heures
- table ronde : Polynésie française - Volet Collectivité et Élus :
- Gouvernement de la Polynésie française - Direction de l'environnement (DIREN) : M. Virau Tuterai, chargé d'affaires de la cellule Eau ;
- Mairie de Punaauia : M. Simplicio Lissant, maire, M. Nicolas Bertholon, 2e adjoint au maire.

Mardi 26 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure).

Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) (Mme Julie Laernos, rapporteure).

A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Amélie Rebière, membre du comité directeur de la Coordination Rurale, dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition de M. Eric WOERTH, député de l'Oise, questeur de l'Assemblée nationale, chargé d'une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 3 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l'association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).

Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- présentation du rapport d'information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 16 h 35
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Sylvie Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Emmanuel Pellerin, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Matthieu Marchio
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 h 05
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Lisa Belluco, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Paul Molac, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Frédéric Maillot, M. Emmanuel Pellerin, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Assistaient également à la réunion. - Mme Sylvie Bonnet, M. Mickaël Bouloux, M. Stéphane Lenormand
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 heures
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Éric Husson, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Christophe Naegelen, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 11 heures
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Éric Husson, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Joël Aviragnet, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Joël Giraud, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, M. Didier Martin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Nicolas Turquois, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Isabelle Valentin
Assistaient également à la réunion. - Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, Mme Martine Froger, M. Victor Habert-Dassault, M. Christophe Naegelen
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 heures
Présents. - M. Denis Bernaert, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Hubert Brigand, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Martine Etienne, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, Mme Murielle Lepvraud, M. Olivier Marleix, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 10 h 45
Présents. - M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Denis Bernaert, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Martine Etienne, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, Mme Murielle Lepvraud, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Assistait également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 16 h 35
Présents. - M. Denis Bernaert, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Christian Girard, M. Loïc Kervran, Mme Lysiane Métayer, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Martine Etienne, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, Mme Murielle Lepvraud, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Jean-Claude Raux, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Juliette Vilgrain, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Nicolas Dragon, M. William Martinet, Mme Sophie Panonacle
Assistaient également à la réunion. - Mme Lisa Belluco, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Sylvain Carrière, Mme Josiane Corneloup, M. Fabien Di Filippo, M. Charles Fournier, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Vincent Rolland, M. Matthias Tavel, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 16 h 30
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Fabien Di Filippo, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila, M. Pascal Lecamp, Mme Véronique Louwagie, M. Damien Maudet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Xavier Roseren, Mme Eva Sas
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Joël Giraud, M. Emmanuel Lacresse, M. Tematai Le Gayic, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - M. Didier Padey, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 h 30
Présents. - M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. Patrick Hetzel, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Pascal Lecamp, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Emmanuel Mandon, M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Robin Reda, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Emmanuel Lacresse, M. Marc Le Fur, M. Tematai Le Gayic, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Benoit Mournet, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 21 h 20
Présent. - Mme Brigitte Liso
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Yoann Gillet, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Clément Beaune, Mme Fanta Berete, M. Ugo Bernalicis, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, M. André Chassaigne, M. Yannick Chenevard, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, M. Hadrien Ghomi, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Timothée Houssin, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, M. Stéphane Lenormand, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Aude Luquet, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Sophie Mette, Mme Laure Miller, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Bertrand Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Cécile Rilhac, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, M. Olivier Serva, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Aurélien Pradié, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Thibault Bazin, M. Frédéric Boccaletti, M. Mickaël Bouloux, M. Florian Chauche, M. Dominique Da Silva, M. Fabien Di Filippo, Mme Constance Le Grip, M. Frédéric Maillot, M. Bastien Marchive, M. Damien Maudet, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, M. Thomas Rudigoz, Mme Sabrina Sebaihi
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 14 heures
Présents. - M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Fabienne Colboc, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Laurent Jacobelli, M. Karl Olive, M. Aurélien Saintoul
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 16 heures
Présents. - M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, Mme Christine Decodts, M. Philippe Lottiaux, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sarah Tanzilli
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 20 mars 2024 à 15 h 05
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, Mme Joëlle Mélin, Mme Lysiane Métayer, Mme Nathalie Oziol, M. Christophe Plassard, M. Jean-Pierre Pont, M. Vincent Seitlinger
Excusé. - M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Arnaud Le Gall
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 17 heures
Présents. - M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille