Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Epinal)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Epinal)


Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable d'Epinal pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Vosges et à la mairie d'Epinal.