Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Epinal)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Epinal)


Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune d'Epinal (Vosges) conformément au plan annexé au présent arrêté.