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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)


L'article 2 de l'arrêté du 19 mai 2015 susvisé est complété par les dispositions suivantes :


« Art. 2.-Des heures de soutien supplémentaires consacrées à la maîtrise des savoirs fondamentaux peuvent être proposées aux élèves dont les besoins ont été identifiés conformément aux dispositions des articles D. 311-12 et D. 332-6 du code de l'éducation, dans la limite de deux heures hebdomadaires. »