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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-02 du 5 février 2024 autorisant l'association Radio Quetsch à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Quetsch)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-02 du 5 février 2024 autorisant l'association Radio Quetsch à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Quetsch)


Cette autorisation est délivrée à compter du 1er avril 2024 et jusqu'au 30 septembre 2024. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.