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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société MICROPORT CRM FRANCE SAS (MICROPORT) » et les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3447925

Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW

3495440

Système de télésurveillance pour DCI double chambre, MICROPORT, SMARTVIEW

3483826

Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW