Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société MICROPORT CRM FRANCE SAS (MICROPORT) » et les codes suivants sont radiés :
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CODE |
LIBELLÉ |
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3478179 |
Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA SR 1300 |
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3424427 |
Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., MICROPORT, ALIZEA DR 1600 |