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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2024 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3429962

Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM SR.

3435388

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR EL.

3422629

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR.

3473680

Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BOSTON, VISIONIST.