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Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Données brutes

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modification à la composition de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

2. Réunions
Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable :
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) ;
- examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) ;
- suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

A 21 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) ;
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre :
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Audition, ouverte à la presse, des dirigeants des groupes de l'audiovisuel public :

- Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions et M. Christophe Tardieu, secrétaire général ;
- Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (FMM) et M. Roland Husson, directeur général en charge du pôle ressources ;
- M. Frédéric Béreyziat, directeur général en charge des ressources d'Arte France ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

A 14 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, sur la cohésion sociale et la représentation de la diversité de la société française :

- Mme Laurence Pécaut-Rivolier, membre du collège de l'Arcom, présidente du groupe de travail « Protection des publics et diversité de la société française » ;
- Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCE) ;
- Mme Amandine Seguin, journaliste et secrétaire générale adjointe de l'association « Prenons la Une » ;
- Mme Violette Viannay, présidente de l'association des personnes de petite taille (APPT).

A 17 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Rivoire, ancien rédacteur en chef adjoint de Spécial Investigation sur Canal + et fondateur du site Off investigation.

Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 :
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Mandement, ancien maire de Castres (1995 - 2001) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, maire de Castres depuis 2001 ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Carcenac, ancien président du conseil départemental du Tarn (1991 - 2017) ;
- à l'issue de l'audition de M. Thierry Carcenac : décision de recourir au huis clos pour l'audition des représentants de la société Biotope SA.

Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer :
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures :
Table-ronde - Guyane :

- M. Antoine Poussier, préfet de la Guyane ;
- service départemental d'incendie et de secours de la Guyane (SDIS 973) : Colonel Jean Paul Levif, chef du corps des sapeurs-pompiers ;
- collectivité territoriale de Guyane : M. Jean Paul Fereira, premier vice président ;
- direction générale des territoires et de la mer (DGTM) : M. Ivan Martin, directeur.

A 16 h 30 :
Table ronde - Saint-Pierre-et-Miquelon :

- préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon : Mmes Hélène Hargitai, sous préfète et Sandrine Montané, directrice des services du cabinet du préfet ;
- direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) : MM Philippe Testard, directeur-adjoint et Christophe Georgiou, chef du service en charge des risques ;
- service départemental d'incendie et de secours (SDIS 975) : Capitaine Guillaume Geay, directeur, coordonnateur de sécurité civile, chef du service interministériel de sécurité civile ;
- M. Franck Detcheverry, maire de Miquelon-Langlade ;
- Association des maires : composition de la délégation à confirmer.

Mercredi 13 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- élection d'un vice-président de la délégation ;
- présentation du rapport d'information sur la redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024 (M. David VALENCE, rapporteur).

Délégation aux droits des enfants :
A 14 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, de représentants des associations Action contre les violences infantiles (AVI), Association nationale des Comités de Vigilance Alexis Danan et Stop VEO, Enfance sans violences.

Mardi 19 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Eric WOERTH, député de l'Oise, questeur de l'Assemblée nationale, chargé d'une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 20 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 16 h 35 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Bertrand Sorre, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Assistaient également à la réunion. - Mme Émilie Bonnivard, M. Louis Boyard, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo, M. Éric Pauget, M. Charles Sitzenstuhl
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30 :
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Frantz Gumbs, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg
Excusés. - Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Frédéric Maillot, Mme Isabelle Périgault, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - Mme Sylvie Bonnet, Mme Virginie Duby-Muller, M. Vincent Rolland
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 14 h 50 :
Présents. - M. Éric Girardin, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Nicolas Pacquot, Mme Cécile Rilhac, M. Stéphane Travert
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 35 :
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, Mme Sophia Chikirou, Mme Catherine Couturier, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - Mme Anne-Laure Babault, Mme Nathalie Bassire, Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, M. Jiovanny William
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 17 h 05 :
Présents. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Arnaud Le Gall, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky
Excusés. - Mme Élisabeth Borne, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Thibaut François, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 heures :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Naegelen
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 10 h 30 :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - M. Sébastien Chenu, M. Pierre Cordier, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Naegelen
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30 :
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Monique Iborra, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Vincent Thiébaut, Mme Annie Vidal, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Mansour Kamardine, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Isabelle Valentin, M. Stéphane Viry
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Naegelen, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Philippe Vigier
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 17 heures :
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Christophe Bex, M. Frédéric Boccaletti, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Thomas Gassilloud, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. - Mme Manon Meunier
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30 :
Présents. - M. Mounir Belhamiti, M. Denis Bernaert, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Nicolas Thierry, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Jean-Marie Fiévet, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 11 h 35
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Denis Bernaert, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Vincent Bru, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Saintoul, M. Nicolas Thierry, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Jean-Marie Fiévet, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 16 h 40 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, Mme Cyrielle Chatelain, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Sandrine Le Feur, M. Marcellin Nadeau
Assistaient également à la réunion. - M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Mireille Clapot, M. Charles de Courson, M. Maxime Laisney, M. Dominique Potier, M. Benjamin Saint-Huile, M. Raphaël Schellenberger, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 21 h 30
Présents. - M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Édouard Bénard, Mme Pascale Boyer, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Olivier Becht, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Sandrine Le Feur
Assistaient également à la réunion. - M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, M. Idir Boumertit, Mme Mireille Clapot, M. Maxime Laisney, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 35 :
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Olivier Becht, Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Sandrine Le Feur, M. Marcellin Nadeau
Assistaient également à la réunion. - M. Erwan Balanant, M. Sylvain Carrière, Mme Josiane Corneloup, M. Emmanuel Mandon, Mme Marie Pochon, Mme Danielle Simonnet, Mme Sarah Tanzilli
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 h 30 :
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, Mme Marie Guévenoux, M. Louis Margueritte, M. Damien Maudet
Assistaient également à la réunion. - M. Erwan Balanant, M. Sylvain Carrière, M. Emmanuel Mandon, Mme Marie Pochon, Mme Danielle Simonnet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, Mme Alma Dufour, M. Joël Giraud, Mme Marie Guévenoux, M. Tematai Le Gayic, M. Damien Maudet, M. Emeric Salmon
Assistaient également à la réunion. - M. Perceval Gaillard, M. Arnaud Le Gall, M. Emmanuel Mandon, M. Adrien Quatennens, Mme Cécile Rilhac
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 14 h 45 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Gilles Le Gendre, M. Mathieu Lefèvre, M. Didier Paris, M. Rémy Rebeyrotte
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 9 heures :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Henri Alfandari, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Clément Beaune, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, M. Yannick Chenevard, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Bastien Lachaud, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Mandon, M. Didier Martin, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, M. Yannick Neuder, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - Mme Mathilde Desjonquères, M. Mathieu Lefèvre, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Fabien Di Filippo, M. Sylvain Maillard, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Julien Rancoule, M. Robin Reda, M. Charles Rodwell, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Alexandre Vincendet
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 14 h 50
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Henri Alfandari, M. Romain Baubry, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, M. Yannick Chenevard, M. Jean-François Coulomme, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Paul Molac, M. Didier Paris, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, Mme Andrée Taurinya
Excusés. - M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mathieu Lefèvre, Mme Naïma Moutchou, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva, M. Jean Terlier
Assistaient également à la réunion. - M. Antoine Armand, M. Vincent Bru, M. Julien Rancoule
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 10 h 30 :
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Sophia Chikirou, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Philippe Lottiaux, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 6 mars 2024 à 15 heures :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, M. Fabien Di Filippo, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Denis Masséglia, Mme Louise Morel, M. Christophe Plassard, M. Jean-Pierre Pont
Excusés. - M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mardi 5 mars 2024 à 17 h 35 :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Céline Calvez, Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Amélia Lakrafi, Mme Julie Lechanteux, Mme Sarah Legrain, Mme Delphine Lingemann, Mme Marie-France Lorho, Mme Graziella Melchior, Mme Véronique Riotton, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean Terlier, Mme Anne-Cécile Violland, M. Stéphane Viry
Excusé. - Mme Sandrine Josso