Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, dans la rubrique « Société MOTIVA IMPLANTS France SAS (MOTIVA IMPLANTS) », la nomenclature des codes 3159505, 3123275 et 3187401 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société MOTIVA IMPLANTS France SAS (MOTIVA IMPLANTS) |
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3187401 |
Implant mammaire, rond, gel, lisse, MOTIVA IMPLANTS, ERGONOMIX ROUND QID. DESCRIPTION Il s'agit d'un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse. Ces implants bénéficient de la technologie Q Inside (QID), qui est un dispositif d'identification par radiofréquence passive (RFID) intégrant dans l'implant un numéro d'identification unique numérique. Un gabarit de forme ronde lisse pré-rempli de gel de silicone peut être fourni. IRM COMPATIBILITE Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable MOTIVA IMPLANT MATRIX est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes : - Champ magnétique statique de 1,5 et 3 teslas uniquement ; - Champ magnétique à gradient spatial maximum de 4 000 gauss/cm (40 T/m) (extrapolé) ; - Débit d'absorption spécifique (DAS) maximal, moyenné sur l'ensemble du corps, rapporté par le système de résonance magnétique (RM) de 2 W/kg pendant 15 minutes d'acquisition (c.-à-d. par séquence d'impulsions) dans le mode de fonctionnement normal du système. La prise en charge est conditionnée au bon respect du cadre réglementaire concernant la conformité des informations données au patient pour les dispositifs médicaux implantables. REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Profil bas (ERGONOMIX MINI) : ERSM-105Q ; ERSM-125Q ; ERSM-140Q ; ERSM-150Q ; ERSM-160Q ; ERSM-170Q ; ERSM-185Q ; ERSM-205Q ; ERSM-220Q ; ERSM-230Q ; ERSM-245Q ; ERSM-260Q ; ERSM-275Q ; ERSM-290Q ; ERSM-310Q ; ERSM-360Q ; ERSM-400Q ; ERSM-430Q ; ERSM-475Q ; ERSM-525Q. Profil modéré (ERGONOMIX DEMI) : ERSD-135Q ; ERSD-155Q ; ERSD-180Q ; ERSD-190Q ; ERSD-205Q ; ERSD-215Q ; ERSD-230Q ; ERSD-245Q ; ERSD-265Q ; ERSD-285Q ; ERSD-300Q ; ERSD-320Q ; ERSD-340Q ; ERSD-360Q ; ERSD-380Q ; ERSD-425Q ; ERSD-475Q ; ERSD-525Q ; ERSD-575Q ; ERSD-625Q. Profil haut (ERGONOMIX FULL) : ERSF-145Q ; ERSF-175Q ; ERSF-205Q ; ERSF-220Q ; ERSF-235Q ; ERSF-255Q ; ERSF-275Q ; ERSF-295Q ; ERSF-315Q ; ERSF-335Q ; ERSF-355Q ; ERSF-375Q ; ERSF-400Q ; ERSF-425Q ; ERSF-450Q ; ERSF-500Q ; ERSF-550Q ; ERSF-625Q ; ERSF-700Q ; ERSF-775Q. Profil extra-haut (ERGONOMIX CORSE) : ERSC-180Q ; ERSC-210Q ; ERSC-240Q ; ERSC-260Q ; ERSC-280Q ; ERSC-300Q ; ERSC-325Q ; ERSC-350Q ; ERSC-380Q ; ERSC-410Q ; ERSC-440Q ; ERSC-475Q ; ERSC-510Q ; ERSC-550Q ; ERSC-590Q ; ERSC-650Q ; ERSC-725Q ; ERSC-825Q ; ERSC-925Q ; ERSC-1050Q. Gabarits Profil bas (MATRIX MINI) : SZM-105 ; SZM-125 ; SZM-140 ; SZM-150 ; SZM-160 ; SZM-170 ; SZM-185 ; SZM-205 ; SZM-220 ; SZM-230 ; SZM-245 ; SZM-260 ; SZM-275 ; SZM-290 ; SZM-310 ; SZM-360 ; SZM-400 ; SZM-430 ; SZM-475 ; SZM-525. Profil modéré (MATRIX DEMI) : SZD-135 ; SZD-155 ; SZD-180 ; SZD-190 ; SZD-205 ; SZD-215 ; SZD-230 ; SZD-245 ; SZD-265 ; SZD-285 ; SZD-300 ; SZD-320 ; SZD-340 ; SZD-360 ; SZD-380 ; SZD-425 ; SZD-475 ; SZD-525 ; SZD-575 ; SZD-625. Profil haut (MATRIX FULL) : SZF-145 ; SZF-175 ; SZF-205 ; SZF-220 ; SZF-235 ; SZF-255 ; SZF-275 ; SZF-295 ; SZF-315 ; SZF-335 ; SZF-355 ; SZF-375 ; SZF-400 ; SZF-425 ; SZF-450 ; SZF-500 ; SZF-550 ; SZF-625 ; SZF-700 ; SZF-775. Profil extra-haut (MATRIX CORSE) : SZC-180 ; SZC-210 ; SZC-240 ; SZC-260 ; SZC-280 ; SZC-300 ; SZC-325 ; SZC-350 ; SZC-380 ; SZC-410 ; SZC-440 ; SZC-475 ; SZC-510 ; SZC-550 ; SZC-590 ; SZC-650 ; SZC-725 ; SZC-825 ; SZC-925 ; SZC-1050. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |
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3159505 |
Implant mammaire, rond, gel, lisse, MOTIVA IMPLANTS, SILKSURFACEPLUS QID. DESCRIPTION Il s'agit d'un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse. Ces implants bénéficient de la technologie Q Inside (QID), qui est un dispositif d'identification par radiofréquence passive (RFID) intégrant dans l'implant un numéro d'identification unique numérique. Un gabarit de forme ronde lisse pré-rempli de gel de silicone peut être fourni. IRM COMPATIBILITE Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable MOTIVA IMPLANT MATRIX est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes : - Champ magnétique statique de 1,5 et 3 teslas uniquement ; - Champ magnétique à gradient spatial maximum de 4 000 gauss/cm (40 T/m) (extrapolé) ; - Débit d'absorption spécifique (DAS) maximal, moyenné sur l'ensemble du corps, rapporté par le système de résonance magnétique (RM) de 2 W/kg pendant 15 minutes d'acquisition (c.-à-d. par séquence d'impulsions) dans le mode de fonctionnement normal du système. La prise en charge est conditionnée au bon respect du cadre réglementaire concernant la conformité des informations données au patient pour les dispositifs médicaux implantables. REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Profil bas (ROUND SILKSURFACE PLUS MINI) : RSM-105+Q ; RSM-125+Q ; RSM-140+Q ; RSM-150+Q ; RSM-160+Q ; RSM-170+Q ; RSM-185+Q ; RSM-205+Q ; RSM-220+Q ; RSM-230+Q ; RSM-245+Q ; RSM-260+Q ; RSM-275+Q ; RSM-290+Q ; RSM-310+Q ; RSM-360+Q ; RSM-400+Q ; RSM-430+Q ; RSM-475+Q ; RSM-525+Q. Profil modéré (ROUND SILKSURFACE PLUS DEMI) : RSD-135+Q ; RSD-155+Q ; RSD-180+Q ; RSD-190+Q ; RSD-205+Q ; RSD-215+Q ; RSD-230+Q ; RSD-245+Q ; RSD-265+Q ; RSD-285+Q ; RSD-300+Q ; RSD-320+Q ; RSD-340+Q ; RSD-360+Q ; RSD-380+Q ; RSD-425+Q ; RSD-475+Q ; RSD-525+Q ; RSD-575+Q ; RSD-625+Q. Profil haut (ROUND SILKSURFACE PLUS FULL) : RSF-145+Q ; RSF-175+Q ; RSF-205+Q ; RSF-220+Q ; RSF-235+Q ; RSF-255+Q ; RSF-275+Q ; RSF-295+Q ; RSF-315+Q ; RSF-335+Q ; RSF-355+Q ; RSF-375+Q ; RSF-400+Q ; RSF-425+Q ; RSF-450+Q ; RSF-500+Q ; RSF-550+Q ; RSF-625+Q ; RSF-700+Q ; RSF-775+Q. Profil extra-haut (E ROUND SILKSURFACE PLUS CORSE) : RSC-180+Q ; RSC-210+Q ; RSC-240+Q ; RSC-260+Q ; RSC-280+Q ; RSC-300+Q ; RSC-325+Q ; RSC-350+Q ; RSC-380+Q ; RSC-410+Q ; RSC-440+Q ; RSC-475+Q ; RSC-510+Q ; RSC-550+Q ; RSC-590+Q ; RSC-650+Q ; RSC-725+Q ; RSC-825+Q ; RSC-925+Q ; RSC-1050+Q. Gabarits Profil bas (MATRIX MINI) : SZM-105 ; SZM-125 ; SZM-140 ; SZM-150 ; SZM-160 ; SZM-170 ; SZM-185 ; SZM-205 ; SZM-220 ; SZM-230 ; SZM-245 ; SZM-260 ; SZM-275 ; SZM-290 ; SZM-310 ; SZM-360 ; SZM-400 ; SZM-430 ; SZM-475 ; SZM-525. Profil modéré (MATRIX DEMI) : SZD-135 ; SZD-155 ; SZD-180 ; SZD-190 ; SZD-205 ; SZD-215 ; SZD-230 ; SZD-245 ; SZD-265 ; SZD-285 ; SZD-300 ; SZD-320 ; SZD-340 ; SZD-360 ; SZD-380 ; SZD-425 ; SZD-475 ; SZD-525 ; SZD-575 ; SZD-625. Profil haut (MATRIX FULL) : SZF-145 ; SZF-175 ; SZF-205 ; SZF-220 ; SZF-235 ; SZF-255 ; SZF-275 ; SZF-295 ; SZF-315 ; SZF-335 ; SZF-355 ; SZF-375 ; SZF-400 ; SZF-425 ; SZF-450 ; SZF-500 ; SZF-550 ; SZF-625 ; SZF-700 ; SZF-775. Profil extra-haut (MATRIX CORSE) : SZC-180 ; SZC-210 ; SZC-240 ; SZC-260 ; SZC-280 ; SZC-300 ; SZC-325 ; SZC-350 ; SZC-380 ; SZC-410 ; SZC-440 ; SZC-475 ; SZC-510 ; SZC-550 ; SZC-590 ; SZC-650 ; SZC-725 ; SZC-825 ; SZC-925 ; SZC-1050. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |
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3123275 |
Implant mammaire, rond, gel, lisse, MOTIVA IMPLANTS, SILKSURFACE PLUS. DESCRIPTION Il s'agit d'un implant de forme ronde, pré-rempli de gel de silicone constitué d'une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse. Ces implants ne bénéficient pas de la technologie Q Inside (QID), qui est un dispositif d'identification par radiofréquence passive (RFID) intégrant dans l'implant un numéro d'identification unique numérique. Un gabarit de forme ronde lisse pré-rempli de gel de silicone peut être fourni. IRM COMPATIBILITE Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable MOTIVA IMPLANT MATRIX est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes : - Champ magnétique statique de 1,5 et 3 teslas uniquement ; - Champ magnétique à gradient spatial maximum de 4 000 gauss/cm (40 T/m) (extrapolé) ; - Débit d'absorption spécifique (DAS) maximal, moyenné sur l'ensemble du corps, rapporté par le système de résonance magnétique (RM) de 2 W/kg pendant 15 minutes d'acquisition (c.-à-d. par séquence d'impulsions) dans le mode de fonctionnement normal du système. La prise en charge est conditionnée au bon respect du cadre réglementaire concernant la conformité des informations données au patient pour les dispositifs médicaux implantables. REFERENCES PRISES EN CHARGE Implants mammaires Profil bas (ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) MINI) : RSM-105+ ; RSM-125+ ; RSM-140+ ; RSM-150+ ; RSM-160+ ; RSM-170+ ; RSM-185+ ; RSM-205+ ; RSM-220+ ; RSM-230+ ; RSM-245+ ; RSM-260+ ; RSM-275+ ; RSM-290+ ; RSM-310+ ; RSM-360+ ; RSM-400+ ; RSM-430+ ; RSM-475+ ; RSM-525+. Profil modéré (ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) DEMI) : RSD-135+ ; RSD-155+ ; RSD-180+ ; RSD-190+ ; RSD-205+ ; RSD-215+ ; RSD-230+ ; RSD-245+ ; RSD-265+ ; RSD-285+ ; RSD-300+ ; RSD-320+ ; RSD-340+ ; RSD-360+ ; RSD-380+ ; RSD-425+ ; RSD-475+ ; RSD-525+ ; RSD-575+ ; RSD-625+. Profil haut (ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) FULL) : RSF-145+ ; RSF-175+ ; RSF-205+ ; RSF-220+ ; RSF-235+ ; RSF-255+ ; RSF-275+ ; RSF-295+ ; RSF-315+ ; RSF-335+ ; RSF-355+ ; RSF-375+ ; RSF-400+ ; RSF-425+ ; RSF-450+ ; RSF-500+ ; RSF-550+ ; RSF-625+ ; RSF-700+ ; RSF-775+. Profil extra-haut (E ROUND SILKSURFACE PLUS (sans QID) CORSE) : RSC-180+ ; RSC-210+ ; RSC-240+ ; RSC-260+ ; RSC-280+ ; RSC-300+ ; RSC-325+ ; RSC-350+ ; RSC-380+ ; RSC-410+ ; RSC-440+ ; RSC-475+ ; RSC-510+ ; RSC-550+ ; RSC-590+ ; RSC-650+ ; RSC-725+ ; RSC-825+ ; RSC-925+ ; RSC-1050+. Gabarits Profil bas (MATRIX MINI) : SZM-105 ; SZM-125 ; SZM-140 ; SZM-150 ; SZM-160 ; SZM-170 ; SZM-185 ; SZM-205 ; SZM-220 ; SZM-230 ; SZM-245 ; SZM-260 ; SZM-275 ; SZM-290 ; SZM-310 ; SZM-360 ; SZM-400 ; SZM-430 ; SZM-475 ; SZM-525. Profil modéré (MATRIX DEMI) : SZD-135 ; SZD-155 ; SZD-180 ; SZD-190 ; SZD-205 ; SZD-215 ; SZD-230 ; SZD-245 ; SZD-265 ; SZD-285 ; SZD-300 ; SZD-320 ; SZD-340 ; SZD-360 ; SZD-380 ; SZD-425 ; SZD-475 ; SZD-525 ; SZD-575 ; SZD-625. Profil haut (MATRIX FULL) : SZF-145 ; SZF-175 ; SZF-205 ; SZF-220 ; SZF-235 ; SZF-255 ; SZF-275 ; SZF-295 ; SZF-315 ; SZF-335 ; SZF-355 ; SZF-375 ; SZF-400 ; SZF-425 ; SZF-450 ; SZF-500 ; SZF-550 ; SZF-625 ; SZF-700 ; SZF-775. Profil extra-haut (MATRIX CORSE) : SZC-180 ; SZC-210 ; SZC-240 ; SZC-260 ; SZC-280 ; SZC-300 ; SZC-325 ; SZC-350 ; SZC-380 ; SZC-410 ; SZC-440 ; SZC-475 ; SZC-510 ; SZC-550 ; SZC-590 ; SZC-650 ; SZC-725 ; SZC-825 ; SZC-925 ; SZC-1050. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2028. |