Article 10 AUTONOME (Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2023 susvisé, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « SY Boolean » sont remplacés par le mot : « Boolean ».