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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 mars 2023 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er mars 2024 modifiant l'arrêté du 14 mars 2023 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales)

Aux premier, second, troisième et quatrième alinéas du paragraphe II de l'article 2 de l'arrêté du 14 mars 2023 susvisé, le terme : " 2023 " est remplacé par le terme : " 2024 " dans le titre : " carte des cours d'eau BCAE 2023 " et dans le lien internet www.geoportail.gouv.fr/donnees/cours-eau-bcae-2023.