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Article AUTONOME (Décision n° 2024-153 du 28 février 2024 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse (ancienne région Midi-Pyrénées))

ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION

I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales

La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :

- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.

L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et, le cas échéant, à la réalisation des réaménagements de fréquences indiqués au III de la présente annexe.
Les émissions sur les fréquences 107,9 MHz sont obligatoirement monophoniques et sans sous-porteuse RDS.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.

1.2. Conditions d'utilisation des fréquences

La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.

II. - Liste des fréquences disponibles

Les plages horaires pendant lesquelles une fréquence est disponible en temps partagé (allotissement n° 104) sont indiquées à la suite du tableau de la zone géographique mise en appel correspondante.

Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Périmètre géographique de l'ancienne région Midi-Pyrénées

Département 09 - Ariège

Zone géographique mise en appel : Ax-les-Thermes

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1	92,7	AX-LES-THERMES	09	PRADES, REFUGE DU CHIOULA - SARRAT DES TRES BENTS	Néant	1 615	200 W 50 W 40°/70°
2	93,6	AX-LES-THERMES	09	AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 93,7 MHz	1 270	200 W 50 W 180°/260°
3	104,4	AX-LES-THERMES	09	AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES	Néant	1 270	200 W 50 W 180°/260°
4	105,7	AX-LES-THERMES	09	AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES	Néant	1 270	200 W

Zone géographique mise en appel : Castillon-en-Couserans

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
5	105,2	CASTILLON-EN-COUSERANS	09	SALSEIN, LIEUDIT LA SERRE	Néant	770	100 W

Zone géographique mise en appel : Foix

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
6	91,6	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Contrainte de programme avec l'allotissement TARASCON-SUR-ARIÈGE 91,6 MHz	1 140	200 W 13 W 150°/230°
7	93,7	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT LE PRAT D'ALBIS	Contrainte de programme avec l'allotissement AX-LES-THERMES 93,6 MHz	1 240	200 W
8	95,4	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Contrainte de programme avec l'allotissement TARASCON-SUR-ARIÈGE 95,3 MHz	1 140	100 W 25 W 150°/230°
9	97,1	FOIX	09	FOIX, TÊTE DU TUNNEL DE FOIX	Contrainte de programme avec l'assignation CHALABRE 97,1 MHz	430	100 W 10 W 30°/130°
10	97,9	FOIX	09	FOIX, TÊTE DU TUNNEL DE FOIX	Contrainte de programme avec l'assignation TOULOUSE 97,9 MHz	430	100 W 10 W 30°/130°
11	99,9	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Contrainte de programme avec les allotissements TARASCON-SUR-ARIÈGE 99,8 MHz et TOULOUSE 100,0 MHz	1 140	100 W 25 W 150°/230°
12	101,2	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Fréquence disponible sous réserve d'effectuer les réaménagements nos 1,2,3 et 4	1 095	200 W 20 W 100°/220°
13	101,6	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Contrainte de programme avec l'allotissement REVEL 101,6 MHz	1 140	200 W 50 W 150°/230°
14	106,5	FOIX	09	PRAYOLS, LIEUDIT ROC DU PRAT DE REDON	Contrainte de programme avec l'allotissement TARASCON-SUR-ARIÈGE 106,6 MHz	1 140	200 W 50 W 150°/230°

Zone géographique mise en appel : Oust

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
15	99,2	OUST	09	ERP, LIEUDIT COL DE BÈS	Néant	995	100 W 25 W 350°/30°

Zone géographique mise en appel : Pamiers

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalemen t couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
16	88,6	PAMIERS	09	PAMIERS	Contrainte de programme avec l'allotissement TOULOUSE 88,7 MHz	490	1 kW 10 W 160°/220°
17	92,0	PAMIERS	09	PAMIERS	Néant	460	1 kW 250 W 320°/360°
18	93,3	PAMIERS	09	PAMIERS	Contrainte de programme avec l'allotissement LIMOUX 93,2 MHz	505	1 kW 200 W 200°/250°
19	94,2	PAMIERS	09	PAMIERS	Néant	470	1 kW 250 W 180°/260°
20	95,0	PAMIERS	09	PAMIERS	Néant	340	1 kW
21	104,0	PAMIERS	09	PAMIERS	Contrainte de programme avec l'allotissement TOULOUSE 103,9 MHz	490	1 kW 100 W 220°/300°

Zone géographique mise en appel : Saint-Girons

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
22	94,3	SAINT-GIRONS	09	SAINT-GIRONS	Néant	775	300 W 1 W 110°/250°
23	94,7	SAINT-GIRONS	09	SAINT-GIRONS	Néant	790	1 kW 200 W 180°/250°
24	96,7	SAINT-GIRONS	09	SAINT-GIRONS	Néant	775	250 W 50 W 180°/250°

Zone géographique mise en appel : Tarascon-sur-Ariège

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
25	91,6	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 91,6 MHz	715	500 W 100 W 0°/30°
26	95,3	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 95,4 MHz	715	500 W 100 W 0°/30°
27	99,8	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 99,9 MHz	715	500 W 100 W 0°/30°
28	100,2	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	SAURAT, LIEUDIT SIEUSAT	Néant	1 045	500 W 120 W 340°/20°
29	102,6	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	MONTOULIEU, LIEUDIT LE ROC DU TRAUCADOU	Néant	1 410	200 W 1 W 280°/60°
30	104,2	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Néant	715	500 W 100 W 330°/30°
31	105,5	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Néant	715	500 W 100 W 330°/30°
32	106,6	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 106,5 MHz	715	500 W 100 W 0°/30°
33	107,3	TARASCON-SUR-ARIÈGE	09	TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT LE FRAU	Néant	715	500 W 100 W 300°/350°

Département 12 - Aveyron

Zone géographique mise en appel : Belmont-sur-Rance

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
34	93,1	BELMONT-SUR-RANCE	12	BELMONT-SUR-RANCE, LIEUDIT LE VENTADOU	Néant	850	200 W 10 W 120°/240°
35	98,8	BELMONT-SUR-RANCE	12	REBOURGUIL, LIEUDIT LA CAPELLE	Néant	520	200 W 60 W 320°/50°

Zone géographique mise en appel : Camarès

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
36	97,1	CAMARÈS	12	SYLVANÈS, LIEUDIT PUECH DE ROSTE	Néant	755	200 W

Zone géographique mise en appel : Cassagnes-Bégonhès

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
37	105,7	CASSAGNES-BÉGONHÈS	12	AURIAC-LAGAST, LIEUDIT LA CAIHOLIE	Néant	675	200 W 60 W 90°/110°

Zone géographique mise en appel : Curières

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
38	107,7	CURIÈRES	12	CURIÈRES, LIEUDIT PUECH DU ROUSSILLON	Néant	1 425	10 W

Zone géographique mise en appel : Decazeville

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
39	88,3	DECAZEVILLE	12	DECAZEVILLE, LIEUDIT VIVIOLE	Néant	410	1 kW
40	90,3	DECAZEVILLE	12	BOISSE-PENCHOT, LIEUDIT MILLAGUES	Néant	480	1 kW 300 W 250°/270°
41	96,1	DECAZEVILLE	12	DECAZEVILLE, LIEUDIT VIVIOLE	Néant	405	1 kW 400 W 290°/310°
42	97,5	DECAZEVILLE	12	DECAZEVILLE, LIEUDIT VIVIOLE	Néant	410	1 kW 500 W 300°/340°
43	102,4	DECAZEVILLE	12	BOISSE-PENCHOT, LIEUDIT MILLAGUES	Néant	480	1 kW 250 W 310°/350°

Zone géographique mise en appel : Espalion

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
44	104,7	ESPALION	12	GABRIAC, LIEUDIT LA FRAYSSE	Néant	775	200 W 20 W 80°/180°

Zone géographique mise en appel : La Couvertoirade

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
45	98,6	LA COUVERTOIRADE	12	LA COUVERTOIRADE, LA BLAQUERERIE	Néant	795	200 W 50 W 330°/0°

Zone géographique mise en appel : Millau

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
46	87,8	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT LES COMBETS	Néant	810	200 W 80 W 210°/240°
47	90,6	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT POUNCHO D'AGAST	Néant	870	1 kW 300 W 30°/40°
48	94,0	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT POUNCHO D'AGAST	Néant	870	200 W 50 W 60°/90°
49	95,5	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT PUECH D'ANDAN	Néant	845	1 kW
50	102,4	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT POUNCHO D'AGAST	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-AFFRIQUE 102,3 MHz	860	500 W 5 W 330°/80°
51	104,0	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT PUECH D'ANDAN	Néant	845	1 kW 250 W 10°/80°
52	104,5	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT POUNCHO D'AGAST	Néant	870	200 W 50 W 50°/80°
53	106,1	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT LA MARTINERIE	Néant	715	500 W 120 W 290°/320°
54	106,5	MILLAU	12	MILLAU, LIEUDIT LES COMBETS	Néant	810	500 W 120 W 200°/230°

Zone géographique mise en appel : Rodez

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
55	96,3	RODEZ	12	RODEZ	Néant	735	1 kW 250 W 220°/240°
56	97,3	RODEZ	12	RODEZ	Néant	640	1 kW 300 W 270°/300°
57	100,0	RODEZ	12	RODEZ	Néant	735	1 kW 250 W 220°/240°
58	100,9	RODEZ	12	RODEZ	Néant	645	1 kW 150 W 250°/260°
59	101,5	RODEZ	12	RODEZ	Néant	640	1 kW 300 W 270°/300°
60	103,4	RODEZ	12	RODEZ	Néant	640	1 kW 300 W 270°/300°
61	107,0	RODEZ	12	RODEZ	Néant	875	1 kW 200 W 90°/130°
62	107,5	RODEZ	12	RODEZ	Néant	875	1 kW 200 W 90°/130°
63	107,9	RODEZ	12	RODEZ	Monophonie et sans RDS	645	1 kW 150 W 200°/230°

Zone géographique mise en appel : Saint-Affrique

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
64	88,5	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT SOMMET DES CAZES	Néant	625	1 kW 200 W 310°/360°
65	91,6	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT SOMMET DES CAZES	Néant	625	1 kW 200 W 310°/360°
66	92,0	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT SOMMET DES CAZES	Contrainte de programme avec l'allotissement ALBI 92,0 MHz	625	1 kW 200 W 310°/360°
67	96,7	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT SOMMET DES CAZES	Néant	605	1 kW
68	98,3	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT SOMMET DES CAZES	Néant	625	1 kW 300 W 310°/350°
69	102,3	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT PUECH LOUDI	Contrainte de programme avec l'allotissement MILLAU 102,4 MHz	650	200 W 50 W 40°/70°
70	103,5	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT PUECH LOUDI	Néant	650	1 kW 250 W 40°/120°
71	106,8	SAINT-AFFRIQUE	12	SAINT-AFFRIQUE, LIEUDIT PUECH LOUDI	Néant	650	1 kW 250 W 40°/70°

Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-du-Bruel

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
72	91,1	SAINT-JEAN-DU-BRUEL	12	SAINT-JEAN-DU-BRUEL, NOTRE DAME DE LA SENTINELLE	Néant	700	100 W 10 W 10°/80°

Zone géographique mise en appel : Sévérac d'Aveyron

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
73	98,7	SÉVÉRAC D'AVEYRON	12	SÉVÉRAC D'AVEYRON, LIEUDIT PUECH DE CAPDENAT	Néant	885	200 W 50 W 190°/210°
74	102,3	SÉVÉRAC D'AVEYRON	12	SÉVÉRAC D'AVEYRON, LIEUDIT CHAPELLE NOTRE DAME DE LORETTE	Néant	735	400 W 4 W 150°/200°

Zone géographique mise en appel : Villefranche-de-Rouergue

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
75	87,8	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE	12	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, LIEUDIT LE BREIL	Contrainte de programme avec l'allotissement FIGEAC 87,7 MHz	550	300 W 75 W 160°/180°
76	98,5	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE	12	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, LIEUDIT LE BREIL	Néant	550	200 W 50 W 150°/190°
77	100,3	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE	12	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, LIEUDIT LE BREIL	Contrainte de programme avec l'allotissement FIGEAC 100,4 MHz	530	100 W 25 W 180°/200°
78	103,5	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE	12	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, LIEUDIT LE BREIL	Néant	550	25 W

Département 31 - Haute-Garonne

Zone géographique mise en appel : Bagnères-de-Luchon

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
79	92,6	BAGNÈRES-DE-LUCHON	31	SAINT-AVENTIN, LIEUDIT SUPERBAGNÈRES	Néant	1 830	200 W 50 W 120°/210°
80	93,0	BAGNÈRES-DE-LUCHON	31	SAINT-AVENTIN, LIEUDIT SUPERBAGNÈRES	Néant	1 830	200 W 100 W 320°/360° 100 W 30°/40°
81	94,0	BAGNÈRES-DE-LUCHON	31	ARTIGUE, POINT DE VUE VILLAGE	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-GAUDENS 94,1 MHz et ARREAU 94,1 MHz	1 245	200 W 50 W 350°/70°
82	99,8	BAGNÈRES-DE-LUCHON	31	SAINT-AVENTIN, LA CHAPELLE-RESTAURANT	Néant	1 790	200 W

Zone géographique mise en appel : Barbazan

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
83	93,2	BARBAZAN	65	AVEUX, RÉSERVOIR	Contrainte de programme avec les allotissements LANNEMEZAN 93,3 MHz, RISCLE 93,2 MHz et AUCH 93,2 MHz	725	1 kW 300 W 160°/200°

Zone géographique mise en appel : Boulogne-sur-Gesse

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
84	97,7	BOULOGNE-SUR-GESSE	32	BOULOGNE-SUR-GESSE	Néant	345	1 kW

Zone géographique mise en appel : Chaum

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
85	99,5	CHAUM	31	BEZINS-GARRAUX, LIEUDIT MAIL LONG	Néant	1 030	500 W 150 W 30°/110°
86	103,3	CHAUM	31	BEZINS-GARRAUX, LIEUDIT MAIL LONG	Néant	1 030	200 W 50 W 30°/110°
87	104,9	CHAUM	31	BEZINS-GARRAUX, LIEUDIT MAIL LONG	Néant	1 040	200 W 30 W 30°/110°

Zone géographique mise en appel : Grenade

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
88	104,9	GRISOLLES, GRENADE	82	GRISOLLES	Zone de service limitée	210	200 W 60 W 40°/120°

Zone géographique mise en appel : Lévignac

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
89	102,8	LÉVIGNAC	31	LÉVIGNAC	Néant	230	1 kW 400 W 10°/130°

Zone géographique mise en appel : Revel

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
90	97,2	MONTGEY, REVEL	81	MONTGEY	Néant	345	500 W 20 W 350°/30°
91	101,6	SORÈZE, REVEL	81	SORÈZE	Contrainte de programme avec les allotissements FOIX 101,6 MHz et MAZAMET 101,6 MHz	510	500 W 50 W 40°/150°

Zone géographique mise en appel : Rieux-Volvestre

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
92	98,5	RIEUX-VOLVESTRE	31	RIEUX-VOLVESTRE	Néant	390	2 kW 500 W 20°/100°

Zone géographique mise en appel : Riolas

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
93	104,5	RIOLAS	31	RIOLAS	Néant	355	1 kW

Zone géographique mise en appel : Saint-Gaudens

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
94	88,7	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Contrainte de programme avec l'allotissement TOULOUSE 88,7 MHz	505	1 kW 10 W 320°/360°
95	89,4	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	440	1 kW 50 W 200°/280°
96	90,2	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	510	500 W 100 W 350°/10°
97	90,7	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	490	500 W 120 W 350°/40°
98	94,1	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Contrainte de programme avec les allotissements BAGNÈRES-DE-LUCHON 94,0 MHz et ARREAU 94,1MHz	505	1 kW 200 W 300°/350°
99	97,0	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	520	1 kW 200 W 330°/30°
100	100,8	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	510	1 kW 200 W 350°/10°
101	102,6	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	510	1 kW 200 W 350°/10°
102	103,6	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	530	1 kW 200 W 340°/60°
103	106,7	SAINT-GAUDENS	31	SAINT-GAUDENS	Néant	510	1 kW 200 W 350°/10°

Zone géographique mise en appel : Toulouse

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
104	88,7	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-GAUDENS 88,7 MHz et PAMIERS 88,6 MHz	240	5 kW 1 250 W 0°/60°
105	89,1	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	225	1 kW
106	89,7	TOULOUSE	31	TOULOUSE	L'émetteur pourrait également être implanté à Muret	270	1 kW 100 W 40°/70°
107	92,2	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	225	1 kW
108	93,5	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	180	1 kW 250 W 330°/30°
109	94,0	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	290	1 kW 200 W 190°/220°
110	94,8	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	320	2 kW 500 W 130°/210°
111	99,1	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	295	5 kW 1 kW 140°/220°
112	100,0	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec l'allotissement FOIX 99,9 MHz	300	5 kW 1250 W 160°/180°
113	101,0	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	325	1 kW 200 W 130°/160°
114	102,4	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec les allotissements CASTELNAUDARY 102,3 MHz et CASTRES 102,4 MHz	250	5 kW 1250 W 30°/70°
115	103,1	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Néant	295	5 kW 1 kW 140°/190°
116	103,9	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec l'allotissement PAMIERS 104,0 MHz	250	5 kW 1250 W 0°/60°
117	104,3	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec l'assignation VILLENEUVE-SUR-LOT 104,3 MHz	330	5 kW 1 kW 150°/190°
118	105,9	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Contrainte de programme avec l'allotissement CASTRES 105,9 MHz	240	5 kW 1250 W 0°/60°
119	106,8	TOULOUSE	31	TOULOUSE	Fréquence en temps partagé (1)	295	1 kW 150 W 150°/210°

(1) Fréquence disponible uniquement les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis, samedis et dimanches de 13 heures à 1 heure. Les plages horaires non mentionnées font l'objet de l'autorisation du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2013-660 du 25 septembre 2013.