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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2024 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2024 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance)


Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2015 susvisé, les lignes suivantes sont ajoutées :
«


FONDASOL

582 621 561

Ensemble du territoire français

21/12/2025

GEOSYNERGIE

535 396 683 000 34

Ensemble du territoire français

21/12/2028


».