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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Amour »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Amour »)


L'arrêté du 13 septembre 2021 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Amour » est abrogé.